Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations de Blackhat Motorcycles Performance et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de produits moto via le site www.bhmc.fr
Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Certains articles sont commandés spécifiquement auprès des fournisseurs à la demande du client.
Ces produits “sur commande” ne sont ni repris ni échangés conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Blackhat Motorcycles Performance se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 – Commande et paiement
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Le paiement s’effectue via la plateforme sécurisée PayPal, permettant un règlement par carte bancaire ou compte PayPal.
Article 5 – Disponibilité
Les produits en stock sont expédiés rapidement.
Les produits “sur commande” font l’objet d’un approvisionnement spécifique, avec un délai variable selon le fournisseur.
Ces délais sont indiqués sur chaque fiche produit à titre indicatif.
Article 6 – Livraison
Les livraisons sont assurées par Colissimo (domicile contre signature, ou point relais) ou retrait à l’atelier BHMC.
Les tarifs et délais sont détaillés sur la page “Livraison & retours”.
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Article 7 – Rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sauf pour les produits :
- réalisés à la demande,
- personnalisés,
- commandés spécifiquement auprès d’un fournisseur.
Ces articles sont donc non retournables (L221-28).
Article 8 – Garantie
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
Toute demande doit être formulée par e-mail à contact@bhmc.fr en joignant une preuve d’achat.
Article 9 – Données personnelles
Les données collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour la gestion administrative et commerciale.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression (voir Politique de confidentialité).
Article 10 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.